Compte-rendus des conseils municipaux

Présents : BUSSO Alain, FIALOUX Jean Pierre, LIOTARD Daniel, BRUYERE Pascal, CHAUCHOT Bertrand, TABOURET Pierric, GROSJEAN Laëtitia, PYTHOUD Aurélie, GORLITZER Martine, BROCCHIERI Sophie Absente excusée : GUIRONNET Anne- Line Secrétaire : PYTHOUD Aurélie Début de séance : 20h30 Délibérations Travaux sur bâtiment communal – factures DUPUIS : 4548.40 € et GROSJEAN 913.80 € Vote du Conseil : …

Présents : AL GUIRONNET,  A BUSSO, D LIOTARD, JP FIALOUX, P BRUYERE, P TABOURET, B CHAUCHOT, S BROCCHIERI, M GORLITZER,  A PYTHOUD Excusés : L GROSJEAN Secrétaire : A PYTHOUD Début de séance 19h00 Aire de jeu Présentation du projet qui prévoit l’installation de cage de foot, de banc, de tables et d’un jeu pour enfant sur la parcelle AB 480 pour un budget total de 19375.90 € HT. Sondage auprès des …

    Présents : A BUSSO, D LIOTARD, JP FIALOUX, P BRUYERE, P TABOURET, B CHAUCHOT, S BROCCHIERI, M GORLITZER,  A PYTHOUD Excusés : AL GUIRONNET,  L GROSJEAN Secrétaire : A PYTHOUD       Début de séance 19h30     Demande subvention Demande du collège pour une subvention achat et entretien du matériel de ski de fond mis à disposition gratuitement des élèves de 6ème …

  Présents : AL GUIRONNET, A BUSSO, D LIOTARD, JP FIALOUX, P BRUYERE, P TABOURET, B CHAUCHOT, S BROCCHIERI, M GORLITZER, l GROSJEAN, A PYTHOUD Secrétaire : A PYTHOUD Délibération concernant les devis pour l’aménagement du bâtiment communal (hall mairie, placard et douche) Devis plomberie – Fialoux : 1698 € TTC Devis menuiserie – Cros : 2880.20 € TTC Devis Electricité – Grosjean : 438 € TTC Vote …

        Présents :   A-L  Guironnet, A  Busso, M Gorlitzer, J-P Fialoux, D Liotard, A Pythoud, P Bruyère, L Grosjean B Chauchot,  S Brocchieri,  P Tabouret   Secrétaire de séance : A Pythoud   Décision modificative du budget principal (deux adjoints en plus) Modifier ce budget afin de financer les indemnités des nouveaux adjoints (passage de 1 à 3 adjoints) Écriture …

Présents :   A-L  Guironnet, A  Busso, M Gorlitzer, J-P Fialoux, Daniel Liotard, A Pythoud, P Bruyère, L Grosjean B Chauchot,  S Brocchieri,  P Tabouret   Secrétaire de séance : A Pythoud     Proposition des 24 noms pour siéger à la CCID Lecture des 24 noms et transmission aux services des impôts pour tirage au sort   Convention d’adhésion au service Intercommunal mutualisé de …

Présents :   A-L  Guironnet, A  Busso, M Gorlitzer, J-P Fialoux, Daniel Liotard, A Pythoud, P Bruyère, L Grosjean Absents excusés : B Chauchot pouvoir à M Gorlitzer S Brocchieri pouvoir à M Gorlitzer P Tabouret pouvoir à A-L Guironnet   Secrétaire de séance : A Pythoud   Délégation du conseil municipal au maire Lecture du document (18 délégations pour la gestion quotidienne de la …

Présents :   A-L  Guironnet, A  Busso, M Gorlitzer, J-P Fialoux, Daniel Liotard, A Pythoud, P Bruyère,  S Brocchieri, P Tabouret, F Lacoutière (maire sortant) Absents excusés : B Chauchot pouvoir à M Gorlitzer et L Grosjean pouvoir à A Pythoud   Secrétaire de séance : A Pythoud Election du Maire : Candidate : Anne-Line GUIRONNET Résultat du vote : 11 voix A-L Guironnet est élue Maire de …

Voté : Compte Administratif : général et eau et assainissement Budget Général 2019 Fonctionnement Dépenses : 156 614 €. Recette : 219 427 €. Soit un résultat positif de 62 812€, plus un report 2018 de 0 €, donc un résultat positif total de 62 812 €. Investissement Dépenses : 100 158 €. Recette : 455 546 €. Soit un résultat positif de 355 328 €, moins un reliquat 2018 de 300 027 €, donc un …

Le maire propose en début de séance l’ajout d’un point à l’ordre du jour: avenant n°1 au marché d’étude du SDAEP (schéma directeur d’alimentation en eau potable), accepté à l’unanimité. 1) Avenant marché d’étude SDAEP: concerne les mesures de débit par jaugeage au niveau des différents brise-charges, prestations chiffrée à 750 €, approuvé. 2) Projet de périmètre natura 2000: caler les limites de …