Compte-rendus des conseils municipaux
Seul le cahier d’enregistrement des comptes-rendus du conseil, disponible en mairie, fait foi. Nous vous présentons ci-dessous les synthèses de chaque conseil.
- 21 décembre 2020Présents : AL GUIRONNET, A BUSSO, D LIOTARD, JP FIALOUX, P BRUYERE, P TABOURET, B CHAUCHOT, S BROCCHIERI, M GORLITZER, l GROSJEAN, A PYTHOUD Secrétaire : A PYTHOUD Délibération concernant les devis pour l’aménagement du bâtiment communal (hall mairie, …
- 16 novembre 2020Présents : A-L Guironnet, A Busso, M Gorlitzer, J-P Fialoux, D Liotard, A Pythoud, P Bruyère, L Grosjean B Chauchot, S Brocchieri, P Tabouret Secrétaire de séance : A Pythoud Décision modificative du budget …
- 7 novembre 2020Présents : A-L Guironnet, A Busso, M Gorlitzer, J-P Fialoux, Daniel Liotard, A Pythoud, P Bruyère, L Grosjean B Chauchot, S Brocchieri, P Tabouret Secrétaire de séance : A Pythoud Proposition des 24 noms pour siéger à la CCID …
- 7 novembre 2020Présents : A-L Guironnet, A Busso, M Gorlitzer, J-P Fialoux, Daniel Liotard, A Pythoud, P Bruyère, L Grosjean Absents excusés : B Chauchot pouvoir à M Gorlitzer S Brocchieri pouvoir à M Gorlitzer P Tabouret pouvoir à A-L Guironnet Secrétaire …
- 7 novembre 2020Présents : A-L Guironnet, A Busso, M Gorlitzer, J-P Fialoux, Daniel Liotard, A Pythoud, P Bruyère, S Brocchieri, P Tabouret, F Lacoutière (maire sortant) Absents excusés : B Chauchot pouvoir à M Gorlitzer et L Grosjean pouvoir à A Pythoud …
- 25 février 2020Voté : Compte Administratif : général et eau et assainissement Budget Général 2019 Fonctionnement Dépenses : 156 614 €. Recette : 219 427 €. Soit un résultat positif de 62 812€, plus un report 2018 de 0 €, donc un résultat positif total de 62 812 €. …
- 12 décembre 2019Le maire propose en début de séance l’ajout d’un point à l’ordre du jour: avenant n°1 au marché d’étude du SDAEP (schéma directeur d’alimentation en eau potable), accepté à l’unanimité. 1) Avenant marché d’étude SDAEP: concerne les mesures de débit par …
- 27 septembre 2019Info : Le maire nous fait part de la démission de Laetitia Grosjean de son poste de conseillère municipale, à compter du 8 juillet 2019, pour des raisons personnelles. Voté : Décision modificative Budget Eau/Assainissement art 20317 : +5000€ art 231511 : …
- 28 juin 2019Votés : Report du transfert de compétence gestion eau et assainissement vers la CCD, en 2026 (date limite légale) au lieu du 1/1/2020, suite au refus de plusieurs communes de ce transfert à court terme. Participation d’environ 700 € / an à un poste …
- 22 mars 2019Voté : Remboursement franchise sinistre sur véhicule personnel utilisé pour la commune, de 300 € Votée : Affectation résultat 2018 sur budget 2019 : Budget Général, transfert de 52 290 € + excédent antérieur de 119 485 € Budget Eau, transfert de 25 234 € …
