COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 04/10/2021
Présents : GUIRONNET Anne-Line, BUSSO Alain, FIALOUX Jean Pierre, LIOTARD Daniel, BRUYERE Pascal, PYTHOUD Aurélie, CHAUCHOT Bertrand.
Absents Excusés : GORLITZER Martine, GROSJEAN Laëtitia et TABOURET Pierric
Secrétaire : PYTHOUD Aurélie
Début de séance : 19h00
- SDED éclairage public
Changement des ballons fluorescents.
Décision du Conseil : changement des lampes en une seule fois
Pas d’extinction de la mise en valeur du temple
Devis SDED 7500 € dont la moitié à charge de la commune.
Vote du Conseil : OUI à l’unanimité
- Rapport définitif du contrôle de gestion de la CCD
Rapport soumis en conseil communautaire puis dans chaque commune sur les comptes de 2016 à 2019
Vote du Conseil : OUI à l’unanimité
- Convention avec la mairie de Die concernant leur participation aux travaux d’affaissement du chemin de Rays
Proposition d’une convention pour la prise en charge par la Mairie de Die de 20% HT du montant du devis soit 1492 € HT. Lecture de la convention.
Vote du Conseil : OUI : 6 votes – NON : 1 vote
Un RDV avec la mairie de Die est prévu le 03/11/2021 pour établir une nouvelle convention (entretien chemins de Rays, la microcentrale…)
- Demande du percepteur de la mise au plafond des dépenses imprévues
Règles comptables à appliquer
Vote du Conseil : OUI à l’unanimité
- Réflexion plateau surélevé
Réflexion en cours pour le centre du village (vers église).
Demande par mail d’un habitant pour installation d’un dispositif Chemin de Chamaloc aux Planeaux.
A voir pour mettre en place un radar pédagogique mobile
A voir les aménagements possibles dans le cadre de la réfection des rues des planeaux.
RAPPEL : la vitesse de circulation dans le village et les hameaux est limitée à 30 km/ heure
- QUESTIONS DIVERSES
- Suite à une demande du maire, Monsieur Garnier, directeur des services techniques de la ville de Die confirme la suppression de la Cabane du Brise charge située après la Roche de Romeyer d’ici la fin de l’année.
- Captage source Romeyer : Inspection du captage réalisée car le débit est réduit anormalement . Il est nécessaire de refaire le captage (conduites décalées, bouchées…). Travaux obligatoires à prévoir. Subvention à hauteur de 80%. Délai de réalisation : au moins 1 an entre le montage du dossier et la réalisation des travaux à faire idéalement à l’automne 2022.
Fin de séance : 21h00