vallée Romeyer
Glandasse Romeyer
Vercors Romeyer
Econdus Romeyer
Pré peyret Romeyer
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Vercors
Econdus Romeyer
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CR Conseil

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 10/05/2021

Présents : BUSSO Alain, FIALOUX Jean Pierre, LIOTARD Daniel, BRUYERE Pascal, CHAUCHOT Bertrand, TABOURET Pierric, GROSJEAN Laëtitia, PYTHOUD Aurélie, GORLITZER Martine, BROCCHIERI Sophie

Absente excusée : GUIRONNET Anne- Line

Secrétaire : PYTHOUD Aurélie

Début de séance : 20h30

  • Délibérations

Travaux sur bâtiment communal – factures DUPUIS : 4548.40 € et GROSJEAN 913.80 €

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

 

Travaux d’adressage pour 5 parcelles – création de 5 nouvelles adresses

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

 

  • Information rappel pour les tarifs pour l’eau et l’assainissement

Affichage aux tableaux communaux des règles de tarification pour l’eau et l’assainissement

 

  • Organisation du repas des maires du 14 juillet 2021

Romeyer est la commune organisatrice. Le lieu reste à définir en fonction du protocole sanitaire (intérieur ou extérieur)

Pour le menu : idée d’un plat unique type paëlla + des verrines apéritives

 

  • Organisation des élections départementales et régionales des 20 et 27 juin 2021

Établissement du planning en fonction des disponibilités de chacun

 

 

  • QUESTIONS DIVERSES

 

  • 19 mai 2021 : visite du Conseil Municipal de Die pour visite de la centrale de Rays + pique nique le midi

 

  • Demande par un locataire des appartements communaux d’un bout de terrain pour création d’un jardin : A revoir avec la personne (question de l’approvisionnement en eau notamment)

 

  • Problème de la vitesse de passage des voitures dans le centre du village. La limitation 30 n’est pas respectée : voir pour un radar pédagogique

 

  • Résultats d’analyse des stations d’épuration : Très bon résultats, les stations sont très bien entretenues.

 

  • Raccordement fibre : ADN a terminé les travaux. ADTIM est chargé de raccorder les « collectifs » type immeuble ou bâtiment communal et les opérateurs internet se raccordent sur l’installation d’ADTIM.

 

  • Écoulement d’eau de pluie près du préau communal : l’écoulement des eaux de pluies se fait chez les particuliers à proximité  – idée de solution : fermer le préau avec un abribus – en attente du projet d’architecte – CAUE le 02/06/2021 à 14h.

Fin de séance : 22h30

 

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 29 MARS 2021 – 19 H –

Présents : AL GUIRONNET,  A BUSSO, D LIOTARD, JP FIALOUX, P BRUYERE, P TABOURET, B CHAUCHOT, S BROCCHIERI, M GORLITZER,  A PYTHOUD

Excusés : L GROSJEAN

Secrétaire : A PYTHOUD

Début de séance 19h00

  • Aire de jeu

Présentation du projet qui prévoit l’installation de cage de foot, de banc, de tables et d’un jeu pour enfant sur la parcelle AB 480 pour un budget total de 19375.90 € HT.

Sondage auprès des habitants. Environ 10% de retours qui montrent un intérêt pour le projet.

Le jeu sera installé par le fournisseur et un chantier participatif type journée citoyenne serait organisé pour l’installation des bancs, tables et clôtures.

Un dossier de subvention est déposé auprès de la région et le département sera aussi sollicité pour essayer de parvenir à 80% de subvention

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité des présents

 

  • Panneau de signalisation : interdiction camping, caravaning… suite arrêté municipal du 04/03/21

Devis entreprise PUILLET : 227.40 €

Envoi du devis au département pour demander un financement par les amendes de police

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité des présents

 

  • Frais de cantine Ecole Notre Dame

Pour la période de septembre 2020 à janvier 2021 : 568 € pour 2 enfants

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité des présents

 

  • Subvention association chabest’enfant

Sortie organisée aux sources de la Drôme en vélo

8 enfants de la commune sont concernés pour un budget de 320 € (40 € par enfant)

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité des présents

 

  • Avenant 1 convention service instruction mutualisé (SIM)

Service mutualisé à la Communauté des communes pour l’instruction des permis de construire et projet d’urbanisme.

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité des présents

 

  • Renforcement pour sécurisation des réseaux à partir du poste des Vignons

Enfouissement des réseaux du quartier Chapays (électricité, téléphone, internet).

Cout total 43 084.73 € financé par le SDED hors  frais gestion à la charge de la commune pour 2051.65 €

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité des présents

 

  • Affaissement du chemin du Rays

A l’embranchement de la source de Rays et du chemin de Charoses, effondrement nécessitant un enrochement. Un dossier  est envoyé à Mme La Présidente du  département pour demander un financement dans le cadre des dégâts d’orage.

 

  • Questions diverses

 

  • 19/05/2021 : Visite du maire de Die à la source du Rays et à la microcentrale (visite et pique-nique)

 

  • 14/07/2021 : la commune reçoit les maires de l’ancien Canton de Die pour la journée.
  • Réception des locataires des appartements communaux pour la maire et les adjoints le 03/03/21 : il est nécessaire de réaliser quelques travaux. Les études sont en cours.

 

  • Projet de micro-centrale aux Planeaux : les études sont en cours pour décider du meilleur site. Nécessité de constituer une commission

 

  • Bus scolaire : le ramassage scolaire de tous les enfants à l’aller (pour se rendre à l’école) se fait désormais lorsque le bus descend des planeaux. Cette solution n’est pas sécurisée aux arrêts de bus ; les enfants attendent sur la route notamment aux Liotards. Étude en cours

 

Fin de séance : 20h45

 

CONSEIL MUNICIPAL DU 08 FÉVRIER 2021 – 19h30

 

 

Présents : A BUSSO, D LIOTARD, JP FIALOUX, P BRUYERE, P TABOURET, B CHAUCHOT, S BROCCHIERI, M GORLITZER,  A PYTHOUD

Excusés : AL GUIRONNET,  L GROSJEAN

Secrétaire : A PYTHOUD

 

 

 

Début de séance 19h30

 

 

  • Demande subvention

Demande du collège pour une subvention achat et entretien du matériel de ski de fond mis à disposition gratuitement des élèves de 6ème

1 enfant sur la commune est concerné soit 40 € / enfant

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité des présents

 

  • Point sur le Parc régional du Vercors

Présentation par Pierrick TABOURET

En octobre / novembre 2020 : réélection du comité technique

Vote d’une charte valable 15 ans validation attendue pour environ 2023.

Charte avec 3 axes : Vercors à Vivre, Vercors en Transition et Vercors territoire de partage

L’ensemble du projet est disponible sur le site du Parc

Le projet de ciel étoilé réserve internationale est toujours en cours

 

 

  • Point sur l’aire de jeu

Projet en cours – réalisation des différents devis

Projet installation jeux d’enfant + cage de foot + Banc et table de pique-nique

Lancement d’un sondage sur l’intérêt que porte la population sur ce projet

 

 

Fin de séance 20h55

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/11/2020

 

Présents : AL GUIRONNET, A BUSSO, D LIOTARD, JP FIALOUX, P BRUYERE, P TABOURET, B CHAUCHOT, S BROCCHIERI, M GORLITZER, l GROSJEAN, A PYTHOUD

Secrétaire : A PYTHOUD

  • Délibération concernant les devis pour l’aménagement du bâtiment communal (hall mairie, placard et douche)

Devis plomberie – Fialoux : 1698 € TTC

Devis menuiserie – Cros : 2880.20 € TTC

Devis Electricité – Grosjean : 438 € TTC

Vote du conseil : 1 abstention et 10 oui

 

  • Délibération sur les nouveaux moyens de paiement en ligne de la DGFIP

Actuellement, paiement par chèque, espèces ou virement notamment pour les factures d’eau

Développement des moyens de paiement carte bancaire et prélèvement SEPA avec RIB

Si paiement par carte bancaire : commission de 0.30 € à la charge de la commune

 

Madame le Maire propose aux membres du Conseil Municipal d’approuver le principe du paiement en ligne des titres de recettes ou des factures de rôle ORMC ou  des factures de régie via le dispositif PayFip à compter du 01/01/2021  et  d’autoriser Madame Le Maire à signer la convention d’adhésion régissant les modalités de mise en œuvre et de fonctionnement des services PayFip titre ou PayFip Régie, ainsi que l’ensemble des documents nécessaires.

 

Vote du Conseil : oui à l’unanimité

 

 

  • Questions diverses

 

  • Projet aire de jeu

Commission composée de JP Fialoux, L Grosjean, S brocchieri, B chauchot, A pythoud et D Liotard

1ère réunion prévue le samedi 12/12/20 à 16h

 

  • Projet réfection chemin du moulin en Direction de la centrale Barral

 

  • Réflexion à mener sur la vitesse de circulation sur la commune et notamment aux Planeaux

 

 

 

Fin de séance :   22H

CONSEIL MUNICIPAL du 02/11/2020 – 19h

 

 

 

 

Présents :   A-L  Guironnet, A  Busso, M Gorlitzer, J-P Fialoux, D Liotard, A Pythoud, P Bruyère, L Grosjean

B Chauchot,  S Brocchieri,  P Tabouret

 

Secrétaire de séance : A Pythoud

 

  • Décision modificative du budget principal (deux adjoints en plus)

Modifier ce budget afin de financer les indemnités des nouveaux adjoints (passage de 1 à 3 adjoints)

Écriture comptable à passer pour un montant de 1220 €

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

 

  • Délibération Biens présumés vacants et sans maître

4 parcelles sont concernées sur la commune :

  • A 133 de 4 350m2 Le Martinon
  • C 441 de 22 730 m2 Leverre
  • D103 de 3 510 m2 les Tenarves
  • E309 de 12 955 m2 Merayon

Vote du Conseil pour l’acquisition de ses parcelles (gratuitement) pour la commune : OUI à l’unanimité

 

  • Délibération convention entre la commune de Die concernant les frais de scolarités et les frais de repas

La ville de Die via le trésor public demande de passer deux conventions une pour les repas et l’autre pour les frais de scolarité des enfants fréquentant  l’école de Die.

Pour les frais de repas, une délibération prise en 2015 fixe la prise en charge par la commune à 50% du prix de revient du repas et les 50% restants sont à la charge de la famille. Le Conseil a décidé de continuer à appliquer cette délibération de 2015. Les présentes conventions seront établies pour la durée du mandat municipal.

Pour les frais de scolarités : Maternelle : 1313.98 € par enfant / an et élémentaire : 758.28 € par enfant / an

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

 

  • Délibération convention entre la commune et le centre de gestion de la Drôme concernant l’assistance retraite 2020/2022

Adhésion de 60 € divisée entre les 3 communes où exerce la secrétaire de Mairie soit 20€ pour la commune de Romeyer. Cette adhésion permet le contrôle et la mise à jour du relevé de carrière.                                   Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

 

  • INFORMATIONS :

 

  • Arrêté concernant l’interdiction de camping sauvage et feux de camp en plein air – pris le 08/10/20

Le panneau situé au -dessus des Planeaux est à modifier avec affichage du numéro de  l’arrêté.

Nécessité d’installer un second panneau au niveau du col de Bergu  pour couvrir la totalité de la commune.

 

  • Liste des commissaires titulaires et suppléants de la commission communale des impôts directs

Lecture de la liste des noms retenus  par le service des impôts – une réunion par an

 

  • Liste des personnes qui siègent à la commission de la révision des listes électorales

En général  une réunion avant les élections.

 

  • Point sur le SDED (syndicat éclairage public)

Une dizaine de lampes sont irréparables sur la commune

2 options : soit changement des lampes quand elles tombent en panne au fur et à mesure sachant que la réparation à l’unité serait considérée comme de l’entretien communal à la charge de la commune,

soit changement de la globalité en 1 seule fois. Ce changement permet d’amortir sur plusieurs années.

Le coût du chantier serait subventionné par le SDED à hauteur de 50%

Vote du Conseil pour changement de toutes les lampes : OUI à l’unanimité

 

  • Enfouissement éclairage public et réseau électrique Quartier des Chapays , car les 5 fils actuels du réseau sont interdits aujourd’hui. La réalisation s’effectuera début 2021.

ADN pourra profiter de cet enfouissement pour passer ses câbles. (courant 2021).

 

 

 

  • Questions diverses

 

Microcentrale

Idée de relancer le projet de microcentrale sur le Meyrosse aux Planeaux

Cout de l’étude : environ 2000 €

Pour rappel, il faudra changer dans quelques temps les conduites d’eau des Granges aux Planeaux et besoins d’équipement pour la défense incendie

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité pour relance de l’étude

 

Bornes incendie

Elles sont en cours de réparation mais le chantier est à l’arrêt pour cause de COVID

 

Mobilier Mairie

Souhait de créer un placard d’entretien dans le bâtiment communal pour stockage et installation d’une douche pour le personnel communal. Les devis sont en cours.

 

Problème d’eaux pluviales communales sur un terrain privé

Les eaux pluviales du bâtiment de la mairie au niveau de l’arrêt de bus se déversent et s’infiltrent sur un terrain privé attenant.

Le cabinet d’architecture en charge des travaux de la traverse du village a été contacté pour étudier et solutionner le problème. En cours

 

 

Fin de séance : 20h45

 

CONSEIL MUNICIPAL du 22/09/2020- 20h

Présents :   A-L  Guironnet, A  Busso, M Gorlitzer, J-P Fialoux, Daniel Liotard, A Pythoud, P Bruyère, L Grosjean

B Chauchot,  S Brocchieri,  P Tabouret

 

Secrétaire de séance : A Pythoud

 

 

  • Proposition des 24 noms pour siéger à la CCID

Lecture des 24 noms et transmission aux services des impôts pour tirage au sort

 

  • Convention d’adhésion au service Intercommunal mutualisé de secrétariat de mairie

Service de remplacement des secrétaires de mairie proposé par la CCD. Adhésion gratuite.

Vote du conseil : Oui à l’unanimité

 

  • Information sur le compte administratif 2019

Présentation du budget général et du budget eau/ assainissement

Résultat 2019 du budget général : +118 113 €

Résultat 2019 du budget eau/ assainissement : + 108 000 €

Consultation possible en mairie du détail de chaque budget.

 

  • Visite du syndicat mixte rivière Drôme

Syndicat mandaté par l’Etat pour l’entretien des berges et la suppression des embâcles.

Quelques travaux à réaliser sur Rays et chemin de Charose pour faciliter le passage de la faune aquatique.

Le syndicat supprime les embâcles mais attention au creusement du lit des rivières qui menace la structure des ponts

 

  • Visite départementale du bureau d’étude pour la défense extérieure contre l’incendie

Un diagnostic avec une liste de préconisation des travaux à faire a été rendu. Il est nécessaire de faire le descriptif de l’existant. Il est suggéré de faire un point complet sur le captage des eaux potables et des normes incendie pour une démarche globale.

Vote du Conseil :

Faire un arrêté municipal sur le diagnostic de l’existant : oui à l’unanimité

Faire les réparations nécessaires sur 2 bornes incendies existantes : oui à l’unanimité

 

  • Forum CCD du 25/09/2020

Il est proposé différentes commissions d’1h30 à différents créneaux horaires

 

  • Visite du syndicat départemental d’énergie de la Drôme

C’est l’organisme qui gère l’éclairage public et l’énergie. Mise à jour de la cartographie du réseau du village.

Coût : 10 € / habitant / an (en 2019 : 2050 €)

Contrat de 8 ans démarré en 2015.

14 points lumineux sont non réparables en cas de panne sur la commune.

 

  • Point sur l’ADN

Réseau quasiment finalisé hors quartier Chapays. Ouverture aux opérateurs prévue 1er trimestre 2021

 

  • Questions diverses

 

  • Organisation par Romeyer du repas des maires du canton de Die du 14 juillet 2021
  • Projet associatif de four communal quartier des Planeaux. Association des compagnons du four. Le projet complet sera présenté à un prochain conseil municipal.

 

  • Festivité Noël et fin d’année : remise en place des décorations lumineuses début décembre. Vote du Conseil : oui à l’unanimité

 

  • Compteur électrique LINKY : les nouveaux compteurs devraient être installés en fin d’année 2020.

 

  • Information au Conseil sur les 9 demandes de permis de construire.

 

  • Troquet mobile. Les gestes barrières sont mal appliqués malgré les différents rappels à la règle. Après débat des conseillers, il est décidé qu’ils doivent impérativement fournir leur attestation d’assurance à jour et s’engager à l’application stricte des gestes barrières avec port du masque obligatoire pour les serveurs. Si ces conditions ne sont pas respectées, la commune leur refusera l’installation sur la place du village.

 

 

Fin de séance : 22h45

 

 

CONSEIL MUNICIPAL du 22/07/2020 – 20h

Présents :   A-L  Guironnet, A  Busso, M Gorlitzer, J-P Fialoux, Daniel Liotard, A Pythoud, P Bruyère, L Grosjean

Absents excusés : B Chauchot pouvoir à M Gorlitzer

S Brocchieri pouvoir à M Gorlitzer

P Tabouret pouvoir à A-L Guironnet

 

Secrétaire de séance : A Pythoud

 

  • Délégation du conseil municipal au maire

Lecture du document (18 délégations pour la gestion quotidienne de la commune)

Approbation à l’unanimité

 

  • Représentation des délégués

Pour le syndicat départemental d’énergies de la Drôme : Alain BUSSO –  Laëtitia GROSJEAN

Pour le syndicat départemental de télévision de la Drôme : Daniel LIOTARD –  Pascal BRUYERE

Délégués représentant la commune au Parc régional du Vercors : Pierric TABOURET – Bertrand CHAUCHOT

 

  • Délégations diverses 

Election au conseil d’administration des centres communaux d’action sociale (CCAS) : Alain BUSSO

Référent ambroisie : Daniel LIOTARD

Référent défense nationale : Jean Pierre FIALOUX

 

  • Questions diverses

 

Référent AGEDI : Anne Line GUIRONNET

Détail des commissions :

Urbanisme et CCD : Alain BUSSO

Financier : Martine GORLITZER / Anne -Line GUIRONNET

Voirie / Eau / bâtiment : Jean Pierre FIALOUX / Pascal BRUYERE

Santé : Laëtitia GROSJEAN  / Anne-Line GUIRONNET

Salle des fêtes : Daniel LIOTARD / Anne-Line GUIRONNET

Parc du Vercors / Tourisme : Pierric TABOURET / Bertrand CHAUCHOT

Communication / Ecole : Sophie BROCCHIERI / Aurélie PYTHOUD

Indemnités du maire et des adjoints  :

Indemnité du maire : 668.83€

Indemnité de chaque adjoint : 368.94€

Vote  à l’unanimité

Manifestations festives sur la commune :

Accord du maire pour représentation théâtrale organisée par quartier les Liotards le 25/07 (protocole sanitaire OK)

Concours de pétanque organisé par le Comité des fêtes le 24/07 : manifestation reportée besoin d’un protocole sanitaire

Fibre internet

Travaux quasiment terminé

Ouverture aux opérateurs prévue normalement début 2021

Points encore à revoir : quartier Chapays et Montée des Bérards

 

Fin de séance 21h40

CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUILLET 2020 – 11H

Présents :   A-L  Guironnet, A  Busso, M Gorlitzer, J-P Fialoux, Daniel Liotard, A Pythoud, P Bruyère,  S Brocchieri, P Tabouret, F Lacoutière (maire sortant)

Absents excusés : B Chauchot pouvoir à M Gorlitzer et L Grosjean pouvoir à A Pythoud

 

Secrétaire de séance : A Pythoud

Election du Maire :

Candidate : Anne-Line GUIRONNET

Résultat du vote : 11 voix

A-L Guironnet est élue Maire de Romeyer

 

 

Nombre d’adjoints à élire :

Trois votés à l’unanimité

 

Election du 1ier adjoint :

Candidat : Alain Busso

Résultat du vote : 11 voix

A Busso  est élu 1ier adjoint de Romeyer

 

Election du 2nd adjoint :

Candidate : Martine GORLITZER

Résultat du vote : 11 voix

M Gorlitzer  est élue 2nd adjoint de Romeyer

 

Election du 3ième adjoint :

Candidat : Jean-Pierre FIALOUX

Résultat du vote : 11 voix

J-P Fialoux  est élu 3ième  adjoint de Romeyer

 

Présentation et lecture de la charte de l’élu local et remise de cette dernière à chaque élu

 

 

Fin de séance : 12 h

Compte-rendu conseil municipal du 20 février 2020

  • Voté : Compte Administratif : général et eau et assainissement
    Budget Général 2019

    • Fonctionnement
      Dépenses : 156 614 €. Recette : 219 427 €.
      Soit un résultat positif de 62 812€, plus un report 2018 de 0 €, donc un résultat positif total de 62 812 €.
    • Investissement
      Dépenses : 100 158 €. Recette : 455 546 €.
      Soit un résultat positif de 355 328 €, moins un reliquat 2018 de 300 027 €, donc un résultat positif total de 55 300 €.

Eau & assainissement

    • Fonctionnement
      Dépenses : 92 692 €. Recette : 66 527 €.
      Soit un résultat déficitaire de 26 165 €, avec un résultat bénéficiaire 2018 de 62 952 €, donc un résultat cumulé de 36 787 €.
    • investissement
      Dépenses : 88 696 €. Recette : 54 907 €.
      Soit un résultat négatif de 33 789 €, plus un reliquat 2018 de 105 844 €, donc un résultat positif total de 72 054 €.
  • Votées : Maintenir les trois taxes (Habitation, foncière bâtie, foncière non bâtie) au même taux qu’en 2019
  • Voté : Compte primitif : général et eau et assainissement
    Budget Général 2020

    • Fonctionnement
      Dépenses : 246 051 €. Recette : 246 051 €.
    • Investissement
      Dépenses : 84 164 €. Recette : 84 164 €.

Eau & assainissement

    • Fonctionnement
      Dépenses : 99 221 €. Recette : 99 221 €.
    • investissement
      Dépenses : 120 309 €. Recette : 120 309 €.
  • Votés : Frais de scolarité école Chabestan (maternelle et primaire) pour l’année 2019 pour la maternelle 9 854 € (7,5 enfants), pour l’école primaire 6 445 € (8,5 enfants)
  • Votés : Frais de cantine 1er trimestre de l’année scolaire 2019/2020, 18 enfants (600 repas) pour 2 334 €
  • Votés : Subventions diverses : 50 € attribués à l’APACH, 50 € à l’association de sports adaptés, 280 € sortie ski des élèves de 6ième (7 enfants de Romeyer), 200 € pour voyage en Italie en Toscane des collégiens (4 enfants de Romeyer), 80 € pour un projet pédagogique à vélo : Remonter de la Drôme depuis Loriol (2 enfants de Romeyer)
  • Voté : Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte ouvert (au lieu de fermé) “Agence de Gestion et Développement Informatique ” (AGEDI), outil de gestion informatique de la commune
  • Information : Fibre, le projet suit son court selon les dernières estimations prévues, câblage fin mai à la limite des propriétés (opérationnel dernier trimestre 2020)
  • Information : téléphonie mobile. La demande d’équipement de Romeyer est classé prioritaire, en attente de l’arrêté ministériel pour la mise en œuvre.
  • Information : Romeyer est intégrée dans le projet du parc naturel du Vercors pour diminuer la pollution lumineuse (projet de réserve internationale de ciel étoilé, labélisée)

Présents : Lionel Orand, Olivier Cussac, Gérard Douarche, Guy Fialoux, François Lacoutière
Procurations : Daniel Liotard pour Lionel Orand, Carine Fialoux pour Guy Fialoux
Excusés : Alice Bruyère

Compte rendu conseil municipal du 3 décembre 2019

Le maire propose en début de séance l’ajout d’un point à l’ordre du jour: avenant n°1 au marché d’étude du SDAEP (schéma directeur d’alimentation en eau potable), accepté à l’unanimité.

1) Avenant marché d’étude SDAEP: concerne les mesures de débit par jaugeage au niveau des différents brise-charges, prestations chiffrée à 750 €, approuvé.

2) Projet de périmètre natura 2000: caler les limites de la zone natura 2000 sur celles de la zone de la réserve naturelle des hauts plateaux du Vercors, approuvé.

3) Création d’un emploi permanent pour satisfaire au besoin de la commune (cantonnier 24h/semaine), poste déjà en place depuis + de 2 ans, approuvé.

4) Point travaux: Toiture salle des fêtes en cours de finition

5)  informations sur le déploiement de la fibre :
Suite aux retards successifs du début du déploiement de la fibre optique sur Romeyer, le maire a entammé une procédure d’escalade auprès de la CCD et d’ADN (Ardèche Drôme Numérique, maître d’ouvrage du projet). En réponse, ADN s’est engagé auprès de la CCD et de la mairie de Romeyer, au début de ces travaux le 6 janvier 2020 (initialement prévu en janvier 2019).
La durée du déploiement pour Die Est et Romeyer est estimé à 6 mois (Les 2 zones doivent être terminées pour leur branchement simultanées). S’en suit une durée de 3 mois pour les contractualisation avec les opérateurs, ce qui amène un réseau opérationnel fin 2020.

Accueil Mairie

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Lundi 9 – 12 h

Jeudi 13 – 16 h

04 75 22 22 58
mairie.romeyer@orange.fr

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