20250324142640568

 

 

 

Séance :L’an deux mille vingt-cinq le 14 janvier, les membres du Conseil municipal de la Commune de Romeyer se sont réunis à la salle de la Mairie, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire Anne- Line GUIRONNET le 2 janvier 2025 conformément à l’article L.2121.10 du Code général des Collectivités territoriales.

Heure du début de la séance : 18 h 30

ÉTAIENT PRÉSENTS : Anne-Line GUIRONNET, Alain BUSSO,Jean- Pierre FIALOUX,Aurélie PHYTOUD LIOTARD Daniel, Bertrand CHAUCHOT, Martine GORLITZER.

ÉTAIENT ABSENTS excusés :Pierric TABOURRET, Pascal BRUYERE.

SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Aurélie PHYTOUD.

Madame le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.

 

• MODALITÉS DE MISE A DISPOSITION DU DOSSIER DE MODIFICATION SIMPLIFIE N°1 DU PLU DE ROMEYER ET DES AVIS PPA AUPRÈS DU PUBLIC

Mise à jour pour extension des habitations en zone N et A.

VOTE à l’unanimité

• REDEVANCE DE PRELEVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU (AGENCE DE L’EAU) : 0.06831€ m3

S’applique sur les prélèvements fait par la Commune à refacturer sur les factures d’eau des usagers

 

Délibération sur cette redevance :

VOTE à l’unanimité

• DELIBERATION TARIF EAU ÉLEVEUR

Tarif spécifique pour les éleveurs proposition d’un tarif à 0,28€ m3 à compter du 01/10 /2025, le tarif reste à 0.23€ le m3 pour la période en cours.

 

VOTE à l’unanimité

 

 

• QUESTIONS DIVERSES :

 

• Enquête GDS « Groupement de défenses sanitaire » section apicole dans la lutte contre le frelon asiatique.

Penser à se renseigner auprès des apiculteurs agréer GDS pour bénéficier d’un tarif préférentiel, financement par la Commune pour la destruction à hauteur de 25€ par Nid.

En cas de présence de nid, se renseigner en Mairie pour connaitre les apiculteurs agrées sur la Commune.

Fin mars 2025, diffusion par flash info d’une information sur les pièges à frelon asiatique.

 

• Par décision du Comité des fêtes, installation d’une buvette le 03 juin 2025 lors de la représentation théâtrale prévu ce jour la en partenariat avec le théâtre de Die.
• Achat de petits drapeaux pour remplacer les drapeaux détériorés par les intempéries.

 

FIN DE SÉANCE A 19H30

 

 

 

2024 12 17 – CM

 

 

20241211121104063

 

 

 

20241003181724865

 

Présents : GUIRONNET Anne-Line, BUSSO Alain, FIALOUX Jean Pierre, CHAUCHOT Bertrand,PYTHOUD Aurélie,LIOTARD Daniel,TABOURET Pierric

Excusés : BRUYERE Pascal, GOTTI Laëtitia, GORLITZER Martine

Secrétaire : PYTHOUD Aurélie

Début de séance : 18h30

 

• Retour Incident Fibre du quartier des chapays aux Granges

Le remplacement du poteau a été fait aujourd’hui 04/06. Le raccordement et la réparation ont été effectif le mercredi 05 juin 2024.

 

• PLUI

Suite à une réunion sur le PLUI le 28/05 à Solaure en Diois, il est nécessaire de revoir le quadrillage des différents hameaux de la commune pour valider les différentes zones. Il a été remis à chaque commune présente le travail fait par le nouveau bureau d’étude :

Les Planeaux : proposition de supprimer la zone réservée à l’entrée du hameau pour un éventuel parking. Reclassement de la zone jardin protégée en zone U (à urbaniser)

Les Liotards / les moulins : Mise à jour des constructions récentes

Les Arnauds : Mise à jour des constructions récentes

Le village : Ajout zone inondable aux abords de la rune qui descend à côté du monument aux morts, suppression de la zone réservée vers l’aire de jeu, suppression de la zone réservée derrière la mairie aux abords du Meyrosse

Les chapays : pas de changement.

En attente des documents pour les Granges mais à priori pas de changement à prévoir.

 

• Loi APER (Accélération de la Production d’Energies Renouvelables)

Cette loi impose aux communes une réflexion sur comment produire localement ce qui est consommé en Energie grâce aux énergies renouvelables. Il est nécessaire d’identifier sur la commune des zones potentielles pouvant recevoir des sources d’énergie renouvelable. Quelles énergies : Solaire, Eolien, hydro… ? Quelles zones publiques ou privées ?

 

• Délibération Syndicat Départemental de la Télévision de la Drôme

Approbation du rapport d’activité 2023.

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

 

• Questions diverses :

 

• Prix de l’eau potable et assainissement

Actuellement, il y a 2 facturations annuelles du 01/06 au 30/09 et du 01/10 au 31/05 avec deux tarifs différents. Il est proposé de ne faire qu’une facturation et qu’un seul prix de l’eau à 1.10 € / m3 pour l’eau et 1.10€/m3 pour l’assainissement à compter du 01/10/2024.

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

 

• Incivilités à Romeyer

Les toilettes publiques situées dans le village derrière la mairie sont régulièrement dégradées (détritus, WC bouchés…). Il va être installé une affichette : si les incivilités perdurent, les WC pourraient être fermés.

 

• Mission archiviste

Venue de Mme MAGNAN Valérie pour une mission étalée sur 3 ans (2024 / 2027) chaque année pendant 1 mois 2 jours par semaine 6 heures par jour pour continuer sa mission d’archivage.

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

 

• Plateau surélevé de sécurité dans le village

Venue de la société E26. Proposition de poser un plateau à la sortie du village direction les chapays vers le radar pédagogique actuel d’une longueur comprise entre 6 et 8 mètres avec nécessité de reculer le panneau d’agglomération. En attente du devis

Fin de séance : 20h10

 

 

Séance : L’an deux mille vingt quatre le 09 avril

les membres du Conseil municipal de la Commune de Romeyer  se sont réunis à la salle de la Mairie, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire Anne-Line GUIRONNET le 26 mars 2024 conformément à l’article L.2121.10 du Code général des Collectivités territoriales.

Heure du début de la séance : 18 h 30

ÉTAIENT PRÉSENTS : Anne-Line GUIRONNET, Alain BUSSO, Aurélie PYTHOUD,   Jean- Pierre FIALOUX, Daniel LIOTARD, Pierric TABOURET, Bertrand CHAUCHOT, Martine GORLITZER.

ÉTAIT ABSENT REPRÉSENTÉ : Laetitia GOTTI donne pouvoir à Anne-Line GUIRONNET

ETAIT ABSENT : Pascal BRUYERE

SECRETAIRE DE SEANCE : Pierric TABOURET

Madame le Maire ouvre la séance et constate que le quorum est atteint.

Madame Aurélie PYTHOUD, adjointe aux finances nous présente  les comptes de la commune.

Vote du Compte Administratif 2023 Budget Général :

 

Présentation des recettes de fonctionnement total :     242 682€96

Présentation des dépenses de fonctionnement total : 177 755€41

Résultat CA 2023 : 64 927€55

Proposition résultat 2023 après report : 174 576€24

Voté à l’unanimité

 

Présentation des recettes d’investissement  total :   40 904€43

Présentation des dépenses d’investissement total : 121 548€83

Résultat CA 2023 : -80 644€40 (expliqué par achat Kangoo, étude Planeaux, achat terrain et perception des subventions sur 2024)

Proposition résultat 2023 après report : 6 178€77

Voté à l’unanimité

 

Vote du prévisionnel 2024 Budget Général:

Recettes de fonctionnement  total :   400 423€93

Dépenses de fonctionnement total :   400 423€93

Recettes d’investissement total :        355 009€59

Dépenses d’investissement total :      355 009€59

Voté à l’unanimité.

 

 

 

 

Vote du Compte administratif 2023 du Budget eau et assainissement  :

 

Recettes de fonctionnement total :         60 215€07

Dépenses de fonctionnement total :       63 706€86

Résultat CA 2023 : -3 491€79 (lié aux travaux)

Proposition résultat  2023 après report : 23 892€98

Voté à l’unanimité.

 

Recettes d’investissement total :             44 629€00

Dépenses d’investissement total :           45 357€80

Résultat CA 2023 :  -728€80

Proposition résultat 2023 après  report : 102 775€30€

Voté à l’unanimité.

 

Vote du Budget eau et assainissement prévisionnel 2024 :

 

Recettes de fonctionnement total :          83 842€15

Dépenses de fonctionnement total :        83 842€15

Recettes d’investissement total :            163 356€39

Dépenses d’investissement total :          163 356€39

Voté à l’unanimité.

 

Vote des taxes 2024 :

Pas d’augmentation de la part communale, même si augmentation de la base foncière de 3,9% à prévoir sur 2024

Voté à l’unanimité.

 

Questions diverses :

• Nouvelle Charte du PNR du Vercors : 2024-2039 présentée par Pierric TABOURET.

Voté à l’unanimité

 

• Prime pouvoir d’achat

Voté à l’unanimité

 

• Exposition sur les 80 ans de la libération : prêt par le Département sur une semaine (dates à fixer) à la commune pendant l’été. L’expo aura lieu au temple

 

• Ralentisseur sur Romeyer : une étude pour un éventuel «  plateau surélevé» est en cours au niveau de l’église

 

• Dossier microcentrale hydroélectrique de Romeyer/Die : suite à la demande de Mme le Maire, le cabinet BEAUR a fait sa proposition pour accompagner les 2 mairies afin de conserver les recettes de la microcentrale lors du transfert de compétence des réseaux eau et assainissement à la communauté des communes du Diois le 01/01/2026.

Ok pour la Commune de Romeyer, en attente de validation par la Commune de DIE

 

• Etude sur un an pour un éventuel nouveau captage sur Romeyer

Projet sur 3 ans. Devis proposé par BEAUR de 19000€ HT. (Financé à hauteur de 80%)

Voté à l’unanimité

 

 

Fin de séance : 20h45

 

 

 

Présents : GUIRONNET Anne Line, BUSSO Alain, FIALOUX Jean Pierre, CHAUCHOT Bertrand, PYTHOUD Aurélie, GORLITZER Martine, TABOURET Pierric

Excusés : BRUYERE Pascal, GROSJEAN Laëtitia, LIOTARD Daniel.

Secrétaire : PYTHOUD Aurélie

Début de séance : 18h30

• Délibération sur adhésion SISEMA et horaires secrétaire de mairie

Renouvellement demande d’adhésion 2024 au SISEMA

Proposition nouveaux horaires pour le futur poste du/de la futur.e secrétaire de mairie. Il est proposé d’augmenter le temps de travail à 12h hebdomadaires (9h actuellement). Le/la secrétaire de mairie serait présent le mardi matin et le jeudi après midi aux horaires d’ouverture de la mairie et une ½ journée autre en plus pour avancer sur les dossiers. Cette augmentation de temps de travail aurait un faible impact sur les finances communales car les échelons de rémunération seront différents.

Vote du conseil :     OUI à l’unanimité pour l’adhésion au SISEMA

OUI à l’unanimité pour l’augmentation des horaires de travail du poste de secrétaire de mairie

• Subvention collège du diois – ski de fond classe de 6^ème

Le collège du Diois demande une subvention de 120 € pour 3 enfants scolarisés en classe de 6^ème habitant la commune (Gaëlle FOURQUET DIMINO, Mahé LE CROUENNEC et Capucine FOUCHER)

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

• Demande de subvention Croix Rouge de Die

Il a été accordé en 2023 une subvention d’un montant de 100 €. Il est proposé au Conseil de renouveler la subvention pour 2024 pour le même montant

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

• Point projet travaux ruelles des Planeaux

Nous sommes toujours en attente des décisions de financement possible par la DETR (Etat) et par la Région. Le département a répondu mais il ne subventionne pas les travaux de canalisation des eaux fluviales. Pour la bonne constitution des dossiers de demande d’aide, il est nécessaire d’insister sur les problèmes d’infiltration des eaux et de sécurisation des ruelles. Il faudra peut-être faire les travaux en 2 tranches distinctes.

A date, le reste à charge pour la commune est très conséquent. Nous attendons les réponses Région et Etat pour se positionner sur le dossier. Nous mettons tout en œuvre pour que le projet puisse aboutir

 

• Infos diverses :

 

• Eau sur la route entre les Planeaux et les Granges

De l’eau sort à plusieurs endroits et régulièrement sur cette portion de route (présence de source). Conséquence : la route est mouillée et glissante par temps de gel. Pierric prend contact avec la Direction des routes pour voir ce qu’il est possible de faire pour sécuriser la route

 

• Réunion du 18/12/23 avec le Parc du Vercors

Bertrand était présent à la réunion. La Parc du Vercors révise sa charte 2024/2039. Présentation du projet. Les communes concernées devront se positionner sur le renouvellement de leur adhésion au Parc en 2024. Une des missions du Parc consiste à aider les communes à monter des projets à l’aide de 50 techniciens répartis sur les 83 communes adhérentes.

 

 

• Réception des travaux atelier communal

La réception de chantier a eu lieu le 09/01/24. Nous sommes en attente du passage de la commission sécurité.

 

• Travaux toit de l’église

Les travaux sont terminés. Cependant, du plâtre du plafond s’est effondré au sol à certains endroits. Réparation à venir.

Fin de séance : 20h

 

 

 

Présents : GUIRONNET Anne-Line, BUSSO Alain, FIALOUX Jean Pierre, LIOTARD Daniel, GROSJEAN Laëtitia, CHAUCHOT Bertrand,  PYTHOUD Aurélie, TABOURET Pierric

Excusés : GORLITZER Martinequi a donné procuration à Bertrand CHAUCHOT, BRUYERE Pascal

Secrétaire : PYTHOUD Aurélie

Début de séance : 18h30

• Démission de la fonction de 2^ème adjoint de Mme Martine GORLITZER

Démission présentée en commune et en sous-préfecture de Die. La Démission a été approuvée par la Préfecture de Valence. Martine GORLITZER conserve sa fonction de conseillère municipale.

1^ère délibération : proposition de maintenir le nombre d’adjoint à trois (3) :

Décision du Conseil : OUI l’unanimité

2^ème délibération : Modification de l’ordre des adjoints :

Rappel des adjoints :

• 1^er adjoint : Alain BUSSO
• 2^ème adjoint : Martine GORLITZER démissionnaire
• 3^ème adjoint : Jean Pierre FIALOUX

Décision du Conseil : pas de changement d’ordre. Alain BUSSO conserve le poste de 1^er adjoint et Jean -Pierre FIALOUX conserve le poste de 3^ème adjoint

 

3^ème délibération : Candidature au poste de 2^ème adjoint : Mme Aurélie PYTHOUD

Vote du Conseil sur la candidature : 8 voix favorable et 1 abstention

 

 

 

• Délibération sur les frais de cantine 2023/2024 de l’école chabestan à Die

Prix total du repas 2023/2024 : 8.31 €

Montant pris en charge par la commune de Romeyer : 50% du prix du repas soit 4.16 €

L’autre moitié du prix est à la charge des familles.

Le pourcentage de prise en charge est identique aux années précédentes.

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

 

 

• QUESTIONS DIVERSES

 

• Suite à la prise de compétence des sites d’escalade du territoire par la communauté des communes du Diois, il est demandé au maire de signer la convention (-  Convention relative à l’ouverture au public d’une parcelle privée pour la pratique de l’escalade entre la commune et la CC Diois : parcelle OE147 Cuemy).

La convention est lu par les membres du Conseil

Vote du Conseil pour signature de la convention : OUI à l’unanimité

 

• Achat d’un panneau indicateur « Aire de jeu / WC » : réalisation de deux panneaux recto verso qui seront posés à l’angle de la salle communale.

Devis Ets PUILLET – Die : 279.04 € HT

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

 

• Convention nouveau cimetière : le point est reporté au prochain conseil.

 

• Décoration de Noël / Illuminations communales

 

Plusieurs illuminations communales sont usagées (ampoules dégradées…). En conséquence, il est décidé de ne pas apposer d’illuminations pendant la période de Noël.

En revanche, il est proposé de mettre à disposition des habitants 2 arbres à décorer (un sur le parking de la mairie et un aux quartiers des planeaux – proche de l’arrêt de bus). Si des habitants sont prêts à les décorer, les arbres seront installés début décembre. Une communication par flash info aura lieu courant novembre.

• Bornage du terrain de Mme Eliane RAFFIN – quartier des vignons

Le bornage a été endommagé suite aux travaux d’assainissement fait par la commune il y a plusieurs années. En conséquence, le bornage va être refait aux frais de la commune.  Contact a été pris avec un géomètre expert pour établissement d’un devis.

 

• Projet travaux ruelles des planeaux :

Vendredi 13, une nouvelle réunion est prévue avec le cabinet BEAUR pour présentation d’une proposition dans le budget imparti par la commune. La 1^ère proposition dépassait le budget communiqué. Des choix ont donc été faits pour respecter le budget :

2 impératifs : canaliser les eaux pluviales et remettre en état les ruelles.

Fin de séance :20 heures 30

 

Présents : GUIRONNET Anne-Line, BUSSO Alain, , GORLITZER Martine, LIOTARD Daniel, PYTHOUD Aurélie, TABOURET Pierric, BRUYERE Pascal,  CHAUCHOT Bertrand, GROSJEAN Laëtitia

Excusés : FIALOUX Jean Pierre, TABOURET Pierric qui donne procuration à GUIRONNET Anne-Line

Secrétaire : PHYTOUD Aurélie.

Début de séance : 18h

 

• Pose du défibrillateur et formation le 26 Septembre matin

Emplacement : sous l’abribus à gauche.

 

• Convention d’attribution de subvention d’investissement

Convention à faire à chaque demande, respect des obligations de communication : apposer un panneau du Département ou Région.

Vote du conseil : oui à l’unanimité.

 

• Proposition de trois panneaux d’information pour indiquer l’espace de loisirs à l’angle de la salle des fêtes.

Proposition panneau « aire de pique- nique » (distance, interdit camping car, aire de pique-nique ).

Vote du conseil : oui à l’unanimité.

 

• Questions diverses:

 

• Le dossier des dégâts causés par les pompiers lors de l’incendie est en cours d’instruction.

 

• Réunion commission salle des fêtes : le 11 septembre à 19h30

 

• Projet de Christophe Rouillon sur un recueil de paroles, souvenirs, de mémoire …. Sur Romeyer

 

• Réunion PLUI des élus le 8 septembre à 9h

 

• Eclairage public : changement d’une dizaine de lampadaires avec ampoule LED avec l’aide du SDED. Suppression de 4 points lumineux : – 2 chemin du moulin, 1 aux granges et un aux Arnauds. Les travaux devraient avoir lieu d’ici fin 2023.

 

• Sécurisation entrée village côté cimetière : proposition installation d’un cyprès à l’angle du cimetière. Recherche de solution toujours en cours pour sécuriser la sortie des liotards.

 

Fin de séance 20h.