COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 10 OCTOBRE 2023

 

 

 

Présents : GUIRONNET Anne-Line, BUSSO Alain, FIALOUX Jean Pierre, LIOTARD Daniel, GROSJEAN Laëtitia, CHAUCHOT Bertrand,  PYTHOUD Aurélie, TABOURET Pierric

Excusés : GORLITZER Martinequi a donné procuration à Bertrand CHAUCHOT, BRUYERE Pascal

Secrétaire : PYTHOUD Aurélie

Début de séance : 18h30

• Démission de la fonction de 2^ème adjoint de Mme Martine GORLITZER

Démission présentée en commune et en sous-préfecture de Die. La Démission a été approuvée par la Préfecture de Valence. Martine GORLITZER conserve sa fonction de conseillère municipale.

1^ère délibération : proposition de maintenir le nombre d’adjoint à trois (3) :

Décision du Conseil : OUI l’unanimité

2^ème délibération : Modification de l’ordre des adjoints :

Rappel des adjoints :

• 1^er adjoint : Alain BUSSO
• 2^ème adjoint : Martine GORLITZER démissionnaire
• 3^ème adjoint : Jean Pierre FIALOUX

Décision du Conseil : pas de changement d’ordre. Alain BUSSO conserve le poste de 1^er adjoint et Jean -Pierre FIALOUX conserve le poste de 3^ème adjoint

 

3^ème délibération : Candidature au poste de 2^ème adjoint : Mme Aurélie PYTHOUD

Vote du Conseil sur la candidature : 8 voix favorable et 1 abstention

 

 

 

• Délibération sur les frais de cantine 2023/2024 de l’école chabestan à Die

Prix total du repas 2023/2024 : 8.31 €

Montant pris en charge par la commune de Romeyer : 50% du prix du repas soit 4.16 €

L’autre moitié du prix est à la charge des familles.

Le pourcentage de prise en charge est identique aux années précédentes.

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

 

 

• QUESTIONS DIVERSES

 

• Suite à la prise de compétence des sites d’escalade du territoire par la communauté des communes du Diois, il est demandé au maire de signer la convention (-  Convention relative à l’ouverture au public d’une parcelle privée pour la pratique de l’escalade entre la commune et la CC Diois : parcelle OE147 Cuemy).

La convention est lu par les membres du Conseil

Vote du Conseil pour signature de la convention : OUI à l’unanimité

 

• Achat d’un panneau indicateur « Aire de jeu / WC » : réalisation de deux panneaux recto verso qui seront posés à l’angle de la salle communale.

Devis Ets PUILLET – Die : 279.04 € HT

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

 

• Convention nouveau cimetière : le point est reporté au prochain conseil.

 

• Décoration de Noël / Illuminations communales

 

Plusieurs illuminations communales sont usagées (ampoules dégradées…). En conséquence, il est décidé de ne pas apposer d’illuminations pendant la période de Noël.

En revanche, il est proposé de mettre à disposition des habitants 2 arbres à décorer (un sur le parking de la mairie et un aux quartiers des planeaux – proche de l’arrêt de bus). Si des habitants sont prêts à les décorer, les arbres seront installés début décembre. Une communication par flash info aura lieu courant novembre.

• Bornage du terrain de Mme Eliane RAFFIN – quartier des vignons

Le bornage a été endommagé suite aux travaux d’assainissement fait par la commune il y a plusieurs années. En conséquence, le bornage va être refait aux frais de la commune.  Contact a été pris avec un géomètre expert pour établissement d’un devis.

 

• Projet travaux ruelles des planeaux :

Vendredi 13, une nouvelle réunion est prévue avec le cabinet BEAUR pour présentation d’une proposition dans le budget imparti par la commune. La 1^ère proposition dépassait le budget communiqué. Des choix ont donc été faits pour respecter le budget :

2 impératifs : canaliser les eaux pluviales et remettre en état les ruelles.

Fin de séance :20 heures 30