Présents : AL GUIRONNET,  A BUSSO, D LIOTARD, JP FIALOUX, P BRUYERE, P TABOURET, B CHAUCHOT, S BROCCHIERI, M GORLITZER,  A PYTHOUD

Excusés : L GROSJEAN

Secrétaire : A PYTHOUD

Début de séance 19h00

• Aire de jeu

Présentation du projet qui prévoit l’installation de cage de foot, de banc, de tables et d’un jeu pour enfant sur la parcelle AB 480 pour un budget total de 19375.90 € HT.

Sondage auprès des habitants. Environ 10% de retours qui montrent un intérêt pour le projet.

Le jeu sera installé par le fournisseur et un chantier participatif type journée citoyenne serait organisé pour l’installation des bancs, tables et clôtures.

Un dossier de subvention est déposé auprès de la région et le département sera aussi sollicité pour essayer de parvenir à 80% de subvention

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité des présents

• Panneau de signalisation : interdiction camping, caravaning… suite arrêté municipal du 04/03/21

Devis entreprise PUILLET : 227.40 €

Envoi du devis au département pour demander un financement par les amendes de police

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité des présents

• Frais de cantine Ecole Notre Dame

Pour la période de septembre 2020 à janvier 2021 : 568 € pour 2 enfants

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité des présents

• Subvention association chabest’enfant

Sortie organisée aux sources de la Drôme en vélo

8 enfants de la commune sont concernés pour un budget de 320 € (40 € par enfant)

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité des présents

• Avenant 1 convention service instruction mutualisé (SIM)

Service mutualisé à la Communauté des communes pour l’instruction des permis de construire et projet d’urbanisme.

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité des présents

• Renforcement pour sécurisation des réseaux à partir du poste des Vignons

Enfouissement des réseaux du quartier Chapays (électricité, téléphone, internet).

Cout total 43 084.73 € financé par le SDED hors  frais gestion à la charge de la commune pour 2051.65 €

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité des présents

• Affaissement du chemin du Rays

A l’embranchement de la source de Rays et du chemin de Charoses, effondrement nécessitant un enrochement. Un dossier  est envoyé à Mme La Présidente du  département pour demander un financement dans le cadre des dégâts d’orage.

• Questions diverses

• 19/05/2021 : Visite du maire de Die à la source du Rays et à la microcentrale (visite et pique-nique)

• 14/07/2021 : la commune reçoit les maires de l’ancien Canton de Die pour la journée.
• Réception des locataires des appartements communaux pour la maire et les adjoints le 03/03/21 : il est nécessaire de réaliser quelques travaux. Les études sont en cours.

• Projet de micro-centrale aux Planeaux : les études sont en cours pour décider du meilleur site. Nécessité de constituer une commission

• Bus scolaire : le ramassage scolaire de tous les enfants à l’aller (pour se rendre à l’école) se fait désormais lorsque le bus descend des planeaux. Cette solution n’est pas sécurisée aux arrêts de bus ; les enfants attendent sur la route notamment aux Liotards. Étude en cours

Fin de séance : 20h45

Présents : A BUSSO, D LIOTARD, JP FIALOUX, P BRUYERE, P TABOURET, B CHAUCHOT, S BROCCHIERI, M GORLITZER,  A PYTHOUD

Excusés : AL GUIRONNET,  L GROSJEAN

Secrétaire : A PYTHOUD

Début de séance 19h30

• Demande subvention

Demande du collège pour une subvention achat et entretien du matériel de ski de fond mis à disposition gratuitement des élèves de 6^ème

1 enfant sur la commune est concerné soit 40 € / enfant

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité des présents

• Point sur le Parc régional du Vercors

Présentation par Pierrick TABOURET

En octobre / novembre 2020 : réélection du comité technique

Vote d’une charte valable 15 ans validation attendue pour environ 2023.

Charte avec 3 axes : Vercors à Vivre, Vercors en Transition et Vercors territoire de partage

L’ensemble du projet est disponible sur le site du Parc

Le projet de ciel étoilé réserve internationale est toujours en cours

• Point sur l’aire de jeu

Projet en cours – réalisation des différents devis

Projet installation jeux d’enfant + cage de foot + Banc et table de pique-nique

Lancement d’un sondage sur l’intérêt que porte la population sur ce projet

Fin de séance 20h55

Présents : AL GUIRONNET, A BUSSO, D LIOTARD, JP FIALOUX, P BRUYERE, P TABOURET, B CHAUCHOT, S BROCCHIERI, M GORLITZER, l GROSJEAN, A PYTHOUD

Secrétaire : A PYTHOUD

• Délibération concernant les devis pour l’aménagement du bâtiment communal (hall mairie, placard et douche)

Devis plomberie – Fialoux : 1698 € TTC

Devis menuiserie – Cros : 2880.20 € TTC

Devis Electricité – Grosjean : 438 € TTC

Vote du conseil : 1 abstention et 10 oui

• Délibération sur les nouveaux moyens de paiement en ligne de la DGFIP

Actuellement, paiement par chèque, espèces ou virement notamment pour les factures d’eau

Développement des moyens de paiement carte bancaire et prélèvement SEPA avec RIB

Si paiement par carte bancaire : commission de 0.30 € à la charge de la commune

Madame le Maire propose aux membres du Conseil Municipal d’approuver le principe du paiement en ligne des titres de recettes ou des factures de rôle ORMC ou  des factures de régie via le dispositif PayFip à compter du 01/01/2021  et  d’autoriser Madame Le Maire à signer la convention d’adhésion régissant les modalités de mise en œuvre et de fonctionnement des services PayFip titre ou PayFip Régie, ainsi que l’ensemble des documents nécessaires.

Vote du Conseil : oui à l’unanimité

• Questions diverses

• Projet aire de jeu

Commission composée de JP Fialoux, L Grosjean, S brocchieri, B chauchot, A pythoud et D Liotard

1ère réunion prévue le samedi 12/12/20 à 16h

• Projet réfection chemin du moulin en Direction de la centrale Barral

• Réflexion à mener sur la vitesse de circulation sur la commune et notamment aux Planeaux

Fin de séance :   22H