Présents : GUIRONNET Anne-Line, BUSSO Alain, GORLITZER Martine,FIALOUX Jean Pierre, LIOTARD Daniel, PYTHOUD Aurélie, CHAUCHOT Bertrand, GROSJEAN Laëtitia et TABOURET Pierric

Absent Excusé : BRUYERE Pascal

Secrétaire : GROSJEAN Laëtitia

Début de séance : 19h30

• Charte d’engagement à la protection du ciel et de l’environnement nocturne du Vercors

Signature de la charte par Mme le Maire

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

 

• Signature d’une convention unique en santé et sécurité au travail avec le centre départemental de gestion

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

 

• Motion ligne de bus 28 : Die-Valence

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

 

• Délibération : ordures ménagères 2021 des logements communaux

84€ par logement

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

 

• QUESTIONS DIVERSES

 

• Location de la petite salle de la mairie (pour des cours de yoga) : annulation de la convention suite au non-respect du décret en vigueur lié au pass sanitaire
• Changement de l’éclairage de la salle de la mairie pour un montant de 816€ : demande de subvention auprès du département
  • Vote : oui : 8 et abstention : 1.
• Révision et renégociation du contrat d’assurances avec Groupama
• Suite à la visite du Maire de Die Isabelle Bizouard et du Directeur général des services Olivier Garnier, discussion sur 2 points :
  • La remise en état du chemin de Rays suite aux travaux de captage
  • Convention sur l’entretien du chemin.

 

• Aire de jeux : installation du jeu en bois par l’entreprise les jeudi 18 et vendredi 19 novembre 2021. Pierric et Daniel accueilleront la société à 9h.

 

 

 

Fin de séance : 21h10

 

 

Présents : GUIRONNET Anne-Line, BUSSO Alain, FIALOUX Jean Pierre, LIOTARD Daniel, BRUYERE Pascal,  PYTHOUD Aurélie, CHAUCHOT Bertrand.

Absents Excusés : GORLITZER Martine, GROSJEAN Laëtitia et TABOURET Pierric

Secrétaire : PYTHOUD Aurélie

Début de séance : 19h00

• SDED éclairage public

Changement des ballons fluorescents.

Décision du Conseil : changement des lampes en une seule fois

Pas d’extinction de la mise en valeur du temple

Devis SDED 7500 € dont la moitié à charge de la commune.

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

 

• Rapport définitif du contrôle de gestion de la CCD

Rapport soumis en conseil communautaire puis dans chaque commune sur les comptes de 2016 à 2019

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

 

• Convention avec la mairie de Die concernant leur participation aux travaux d’affaissement du chemin de Rays

Proposition d’une convention pour la  prise en charge par la Mairie de Die de 20% HT du montant du devis soit 1492 € HT. Lecture de la convention.

Vote du Conseil : OUI : 6 votes – NON : 1 vote

Un RDV avec la mairie de Die est prévu le 03/11/2021 pour établir une nouvelle convention (entretien chemins de Rays, la microcentrale…)

 

• Demande du percepteur de la mise au plafond des dépenses imprévues

Règles comptables à appliquer

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

 

• Réflexion plateau surélevé

Réflexion en cours pour le centre du village (vers église).

Demande par mail d’un habitant pour installation d’un dispositif Chemin de Chamaloc aux Planeaux.

A voir pour mettre en place un radar pédagogique mobile

A voir les aménagements possibles dans le cadre de la réfection des rues des planeaux.

RAPPEL : la vitesse de circulation dans le village et les hameaux est limitée à 30 km/ heure

 

• QUESTIONS DIVERSES

 

• Suite à une demande du maire, Monsieur Garnier, directeur des services techniques de la ville de Die confirme la suppression de la Cabane du Brise charge située  après la Roche de Romeyer d’ici la fin de l’année.
• Captage source Romeyer : Inspection du captage réalisée car le débit est réduit anormalement . Il est nécessaire de refaire le captage (conduites décalées, bouchées…). Travaux obligatoires à prévoir. Subvention à hauteur de 80%. Délai de réalisation : au moins 1 an entre le montage du dossier et la réalisation des travaux à faire idéalement à l’automne 2022.

 

 

Fin de séance : 21h00