COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 26/07/2021
Présents : GUIRONNET Anne Line, BUSSO Alain, FIALOUX Jean Pierre, LIOTARD Daniel, BRUYERE Pascal, TABOURET Pierric, PYTHOUD Aurélie, GORLITZER Martine,
Absents Excusés : CHAUCHOT Bertrand,GROSJEAN Laëtitia
Secrétaire : PYTHOUD Aurélie
Début de séance : 19h30
- Délibérations
Désignation d’un suppléant pour la commission locale d’évaluation des charges transférées.
Le membre titulaire est le maire de la commune.
Concerne entre autre le budget eau et assainissement qui devrait être transféré à la CCD en 2026
Désignation du suppléant : BUSSO Alain
Vote du Conseil : OUI à l’unanimité
Adhésion et convention au Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement (CAUE) de la Drôme
Coût 3915 € pour 12 jours d’accompagnement au montage de projet- convention de 24 mois
Pour accompagnement du projet pour l’aménagement des ruelles et espaces publics du hameau des Planeaux
Vote du Conseil : OUI à l’unanimité
Créances douteuses :
Suite à la demande du percepteur : création de provision sur créances douteuses.
Besoin de provisionner les écritures en comptabilité
Vote du Conseil : OUI à l’unanimité
Décision modificative pour Aire de Jeu : annulation de l’article 2213 par l’article 2128
Vote du Conseil : OUI à l’unanimité
Mise à jour de la liste des collectivités adhérentes au Syndicat départemental de la Télévision de la Drôme
Obligation jusqu’en 2022 – coût 410€
Vote du Conseil : OUI à l’unanimité
- SDED
10 points lumineux sont défectueux sur la commune. Deux possibilités :
Soit changement au cas par cas : Coût de 600 € par lampe
Soit changement en une seule fois : Coût de 3000 € pour 10 lampes
Décision du Conseil : changement des lampes en une seule fois
Pour info : l’intensité lumineuse sur la traverse du village a été réduite de 30 % et 50% sur le parking (intensité dans les limites légales)
- Point sur les travaux
Quartier Chapays : fin de l’enfouissement des lignes. Lignes enfouies au maximum possible suivant les gaines existantes. Reste à enlever le poteau et les câbles électriques. Suite des travaux en septembre.
Chemin de Rays : affaissement du chemin. Travaux réalisés par Ets. Fraboulet. Economie de 1000 € sur le devis initial.
Douche employé communal : fin des travaux courant d’août
Captage eau : passage d’une caméra à prévoir – devis en cours
Aire de jeu : Terrassement terminé. En attente de la livraison du jeu. Chantier participatif pour pose du grillage à prévoir fin août début septembre.
- QUESTIONS DIVERSES
- Convention entre la commune et un professeur de Yoga (cours les jeudis avant la période COVID). Demande de renouvellement de la convention (en fonction des conditions sanitaires) les mardis de 15h à 17h dans petite salle de la mairie
Décision du Conseil : OUI sur le principe – tarif revu : 200 € annuel pour participation au chauffage.
- Révision des contrats d’assurance communal à prévoir
- Demande de mise en place d’une « boîte à livre » sur le village avec mise à disposition et échange de livre (comme existant aux Planeaux. OK sur le principe. A voir pour le lieu qui doit être abrité. Idées bienvenues ?
- Compostage communal partagé : Réunion avec la CCD le 16/06/21. Besoin de 3 à 4 référents minimum pour vérifier les apports, brasser le composte pour aération et entretenir l’installation des 3 bacs de compostage. Si des habitants sont intéressé(e)s : se manifester en mairie
- Réflexion sur un plateau surélevé (comme sur le viaduc à Die) pour faire ralentir la vitesse dans le village notamment devant l’église.
- Rappel : les tentes sans cuisine type canadienne sont autorisées sur les terrains privés pendant 3 mois maximum.
- Démission à compter du 21/06/2021 de la conseillère municipale Sophie BROCCHIERRI.
- Réflexion Installation de panneau voie sans issue au Chemin des Granges et au Chemin de la Scie.
Fin de séance : 22h10