COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL du 14/03/2022

 

 

 

Présents :GUIRONNET Anne Line, BUSSO Alain, BRUYERE Pascal, PYTHOUD Aurélie, CHAUCHOT Bertrand,,TABOURET Pierric,LIOTARD Daniel

Absents Excusés :FIALOUX Jean Pierre qui a donné pouvoir à BUSSO Alain, GORLITZER Martine qui a donné pouvoir à CHAUCHOT Bertrand, GROSJEAN Laëtitia qui a donné pouvoir à PYTHOUD Aurélie

Secrétaire : PYTHOUD Aurélie

Début de séance : 19h00

• Participation frais de scolarité CHABESTAN 2021/2022

Frais de scolarité maternelle : 15 329.76 € pour 9 enfants

Frais de scolarité primaire : 7795.70 € pour 12 enfants

Vote du Conseil : OUI à l’unanimité

 

• Restaurant scolaire CHABESTAN 2021/2022

Principe : la commune prend en charge la moitié du prix de revient des repas pris par les enfants de Romeyer. Le reste est à la charge des parents

Soit pour l’année 2021/2022 : 3.45 € pour la commune et 3.45 € pour les parents

Vote du conseil : OUI à l’unanimité

 

• Restaurant scolaire Ecole NOTRE DAME 002/09/21 au 31/01/22

520 € (4 € pris en charge par repas) soit 130 repas pour 2 enfants

Vote du conseil : OUI à l’unanimité

 

• Devis radar pédagogique

Cout du radar : 2631.60 € pris en charge par les amendes de police

A voir si l’achat est confirmé. Radar mobile et solaire

Vote du conseil : OUI à l’unanimité

 

• Diagnostic du territoire PLUi

Vu le document de diagnostic portant état initial de l’environnement et rapport de présentation du territoire intercommunal et la synthèse de ce dernier, le conseil municipal après avoir délibéré, n’a pas de remarques et d’observations particulières et donne un avis favorable sur le document de diagnostic relatif au PLUi.

 

• Approbation du rapport d’activité SDTV 26 pour l’année 2021

SDTV : Syndicat Départemental de la Télévision de la Drôme

Vote du conseil : OUI à l’unanimité

 

• Eau et assainissement en complément de la séance du 10/05/2021

Prix PFAC : 1436 €

Vote du conseil : OUI à l’unanimité

 

• Pylônes réseau mobile 4G

L’arrêté ministériel est paru au Journal Officiel en février 2022

En attente de contact par les professionnels

2 pylônes sont prévus pour la commune

 

• QUESTIONS DIVERSES
• Point sur la fibre : les câbles sont tirés aux Chapays. Le raccordement de la mairie est toujours en cours

 

• Réunion avec le SMRD le 23/03/22 à 14h pour le passage à gué

Fin de séance : 21h30